Délibérations du conseil municipal 2009-2013 Patrimoines numériques d'Auxerre - Patrimoines numériques Auxerre

Accès rapide au menu
Accès rapide au contenu

Lire la présentation du fonds

Toutes les notices

Fermer le formulaire de recherche

Présentation des notices

- Ajouter cette notice à votre classeur
Ordre du jour de la séance du 12 février 2009
1820 Ko
Date : 12 février 2009
Cote : 555 W 2009/1
- Ajouter cette notice à votre classeur
Liste des présents et absents à la séance du 12 février 2009
676 Ko
Date : 12 février 2009
Cote : 555 W 2009/2
- Ajouter cette notice à votre classeur
Compte-rendu de la séance du 12 février 2009
8107 Ko
Date : 12 février 2009
Cote : 555 W 2009/3
- Ajouter cette notice à votre classeur
2009-001 Mutations économiques – projet de contrat territorial – constitution d'une cellule d'appui aux salariés
$1935 Ko - 2009-001 Mutations économiques – projet de contrat territorial – constitution d\'une cellule d\'appui aux salariés (ouvre la visionneuse)$
1935 Ko
Date : 12 février 2009
Cote : 555 W 2009/4
Sujet : personnel
- Ajouter cette notice à votre classeur
2009-002 Centre ville – seconde tranche du programme de redynamisation du commerce et de l'artisanat – Inscription au plan Fonds d'intervention pour les services, l'artisanat et le commerce (FISAC)
$1527 Ko - 2009-002 Centre ville – seconde tranche du programme de redynamisation du commerce et de l\'artisanat – Inscription au plan Fonds d\'intervention pour les services, l\'artisanat et le commerce (FISAC) (ouvre la visionneuse)$
1527 Ko
Date : 12 février 2009
Cote : 555 W 2009/5
Sujet : commerce / aide publique aux entreprises
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Centre-ville
- Ajouter cette notice à votre classeur
2009-003 Parc d'activités des Clairions – mise en œuvre du droit de préférence pour la vente de terrains
$2243 Ko - 2009-003 Parc d\'activités des Clairions – mise en œuvre du droit de préférence pour la vente de terrains (ouvre la visionneuse)$
2243 Ko
Date : 12 février 2009
Cote : 555 W 2009/6
Sujet : zone d'activités / immobilier / propriété publique
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Zone d'activités des Clairions
- Ajouter cette notice à votre classeur
2009-004 Yonne Équipement – désignation d'un représentant au conseil d'administration
$716 Ko - 2009-004 Yonne Équipement – désignation d\'un représentant au conseil d\'administration (ouvre la visionneuse)$
716 Ko
Date : 12 février 2009
Cote : 555 W 2009/7
Sujet : société d'économie mixte / élu
Organisme : Société d'économie mixte locale Yonne Équipement
- Ajouter cette notice à votre classeur
2009-005 Plaines de l'Yonne – suppression du plan d'aménagement d'ensemble – vente d'un terrain
$3024 Ko - 2009-005 Plaines de l\'Yonne – suppression du plan d\'aménagement d\'ensemble – vente d\'un terrain (ouvre la visionneuse)$
3024 Ko
Date : 12 février 2009
Cote : 555 W 2009/8
Sujet : immobilier / aménagement foncier / propriété publique
Lieu : Les Plaines de l'Yonne (Auxerre, Yonne, France)
- Ajouter cette notice à votre classeur
2009-006 plan local d'urbanisme (PLU) – révision simplifiée pour permettre la réalisation d'un centre de soins de suite et de réadaptation
$2358 Ko - 2009-006 plan local d\'urbanisme (PLU) – révision simplifiée pour permettre la réalisation d\'un centre de soins de suite et de réadaptation (ouvre la visionneuse)$
2358 Ko
Date : 12 février 2009
Cote : 555 W 2009/9
Sujet : urbanisme / établissement médico social
- Ajouter cette notice à votre classeur
2009-007 plan local d'urbanisme (PLU) – quatrième modification concernant les secteurs de projet UP4, UP5 et AU, les zones UC, UZ et ajustements réglementaires
$1689 Ko - 2009-007 plan local d\'urbanisme (PLU) – quatrième modification concernant les secteurs de projet UP4, UP5 et AU, les zones UC, UZ et ajustements réglementaires (ouvre la visionneuse)$
1689 Ko
Date : 12 février 2009
Cote : 555 W 2009/10
Sujet : urbanisme
- Ajouter cette notice à votre classeur
2009-008 Auxerrexpo – aménagement du parking d'exposition – signature des marchés
$1319 Ko - 2009-008 Auxerrexpo – aménagement du parking d\'exposition – signature des marchés (ouvre la visionneuse)$
1319 Ko
Date : 12 février 2009
Cote : 555 W 2009/11
Sujet : équipement collectif / commande publique
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Parc des expositions et congrès Auxerrexpo
- Ajouter cette notice à votre classeur
2009-009 Rugby Club Auxerrois – agrandissement et mise aux normes du troisième terrain engazonné – avenant n° 1 au marché de travaux avec les Espaces Verts
857 Ko
Date : 12 février 2009
Cote : 555 W 2009/12
Sujet : installation sportive / commande publique
Organisme : Rugby Club Auxerrois (Auxerre)
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Stade Pierre-Bouillot
- Ajouter cette notice à votre classeur
2009-010 Parking du centre hospitalier – avenant n° 1 passé avec le groupement Chartrel Environnement – Lefèvre Régnier Paysage
1545 Ko
Date : 12 février 2009
Cote : 555 W 2009/13
Sujet : commande publique / établissement de santé
Lieu : Auxerre, Centre hospitalier d' (Yonne, France)
- Ajouter cette notice à votre classeur
2009-011 Quartier des Brichères – convention de projet de rénovation urbaine – acte 1 – avenant simplifié n° 1
1596 Ko
Date : 12 février 2009
Cote : 555 W 2009/14
Sujet : politique de la ville / opération d'urbanisme / commande publique
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères
- Ajouter cette notice à votre classeur
2009-012 Quartiers des Brichères, Sainte-Geneviève et Rive Droite – avenant à la convention cadre de rénovation urbaine entre la ville d'Auxerre et la région Bourgogne
$1463 Ko - 2009-012 Quartiers des Brichères, Sainte-Geneviève et Rive Droite – avenant à la convention cadre de rénovation urbaine entre la ville d\'Auxerre et la région Bourgogne (ouvre la visionneuse)$
1463 Ko
Date : 12 février 2009
Cote : 555 W 2009/15
Sujet : politique de la ville / opération d'urbanisme / commande publique
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Rive-droite / Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Sainte-Geneviève / Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères
- Ajouter cette notice à votre classeur
2009-013 Quartier Rive Droite – dénomination d'une nouvelle voie et nomination d'un chemin (rue de la Libération et rue de la Pérouse (ancien chemin des Vauviers))
$1980 Ko - 2009-013 Quartier Rive Droite – dénomination d\'une nouvelle voie et nomination d\'un chemin (rue de la Libération et rue de la Pérouse (ancien chemin des Vauviers)) (ouvre la visionneuse)$
1980 Ko
Date : 12 février 2009
Cote : 555 W 2009/16
Sujet : réseau routier
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Rive-droite / Auxerre (Yonne, France) -- Rue de la Libération / Auxerre (Yonne, France) -- Chemin des Vauviers / Auxerre (Yonne, France) -- Rue La Pérouse
- Ajouter cette notice à votre classeur
2009-014 Vente d'un ensemble immobilier avenue Denfert-Rochereau
$2245 Ko - 2009-014 Vente d\'un ensemble immobilier avenue Denfert-Rochereau (ouvre la visionneuse)$
2245 Ko
Date : 12 février 2009
Cote : 555 W 2009/17
Sujet : immobilier / propriété publique
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Avenue Denfert-Rochereau
- Ajouter cette notice à votre classeur
2009-015 Maison des syndicats – extension et rénovation des locaux de l'UD CFDT – avenant n° 1 au marché de maîtrise d'œuvre
$1403 Ko - 2009-015 Maison des syndicats – extension et rénovation des locaux de l\'UD CFDT – avenant n° 1 au marché de maîtrise d\'œuvre (ouvre la visionneuse)$
1403 Ko
Date : 12 février 2009
Cote : 555 W 2009/18
Sujet : équipement collectif / commande publique
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Maison des syndicats
- Ajouter cette notice à votre classeur
2009-016 Programme d'assainissement 2009 en eaux usées et pluviales – cinquième tranche du contrat d'agglomération 2005-2009 avec l'agence de l'Eau Seine Normandie – validation du programme – demandes de subventions
$5931 Ko - 2009-016 Programme d\'assainissement 2009 en eaux usées et pluviales – cinquième tranche du contrat d\'agglomération 2005-2009 avec l\'agence de l\'Eau Seine Normandie – validation du programme – demandes de subventions (ouvre la visionneuse)$
5931 Ko
Date : 12 février 2009
Cote : 555 W 2009/19
Sujet : traitement des eaux usées
Organisme : Agence de l'eau Seine-Normandie
- Ajouter cette notice à votre classeur
2009-017 Zone industrielle des Pieds de Rats – autorisation de déversement des eaux résiduaires industrielles de la société Baudoin Thillien – signature des conventions correspondantes
12415 Ko
Date : 12 février 2009
Cote : 555 W 2009/20
Sujet : traitement des eaux usées
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Zone industrielle des Pieds-de-Rats
- Ajouter cette notice à votre classeur
2009-018 Dons de documents aux Archives municipales de Strasbourg, d'Orléans et de Thuin (Belgique), aux Archives départementales de Haute-Savoie, du Bas-Rhin, de la Nièvre, du Calvados et de Seine-Saint-Denis, aux Archives départementales et municipales de Paris et à la bibliothèque de l'Assemblée Nationale
$1551 Ko - 2009-018 Dons de documents aux Archives municipales de Strasbourg, d\'Orléans et de Thuin (Belgique), aux Archives départementales de Haute-Savoie, du Bas-Rhin, de la Nièvre, du Calvados et de Seine-Saint-Denis, aux Archives départementales et municipales de Paris et à la bibliothèque de l\'Assemblée Nationale (ouvre la visionneuse)$
1551 Ko
Date : 12 février 2009
Cote : 555 W 2009/21
Sujet : patrimoine culturel / équipement socio culturel / dons-et-legs
Organisme : Haute-Savoie. Archives départementales / Seine-Saint-Denis. Archives départementales / Archives de Paris / Calvados. Archives départementales / Nièvre. Archives départementales / Bibliothèque de l'Assemblée nationale (Paris) / Thuin. Archives municipales / Bas-Rhin. Archives départementales / Strasbourg. Archives municipales / Orléans. Archives municipales
- Ajouter cette notice à votre classeur
2009-019 Attribution de subventions exceptionnelles 2009
1408 Ko
Date : 12 février 2009
Cote : 555 W 2009/22
Sujet : finances locales
- Ajouter cette notice à votre classeur
2009-020 Personnel municipal – effectif réglementaire – modification
1408 Ko
Date : 12 février 2009
Cote : 555 W 2009/23
Sujet : personnel
- Ajouter cette notice à votre classeur
2009-021 Comité consultatif des sports – modification
738 Ko
Date : 12 février 2009
Cote : 555 W 2009/24
Sujet : sport / élu / structure administrative
Organisme : Auxerre. Comité consultatif des sports
- Ajouter cette notice à votre classeur
2009-022 Demande de surclassement démographique au titre des Zones Urbaines Sensibles
1409 Ko
Date : 12 février 2009
Cote : 555 W 2009/25
Sujet : population
- Ajouter cette notice à votre classeur
2009-023 Entretien ménager des locaux municipaux – acquisition de fournitures et matériels – signature des marchés à bons de commandes 2009-2012
1666 Ko
Date : 12 février 2009
Cote : 555 W 2009/26
Sujet : propriété publique / commande publique
- Ajouter cette notice à votre classeur
2009-024 Fournitures de voirie – signature des marchés à bons de commandes 2009-2012
1046 Ko
Date : 12 février 2009
Cote : 555 W 2009/27
Sujet : réseau routier / commande publique
- Ajouter cette notice à votre classeur
2009-025 Tarif des vacations de police funéraire
822 Ko
Date : 12 février 2009
Cote : 555 W 2009/28
Sujet : police / finances locales
- Ajouter cette notice à votre classeur
2009-026 Actes de gestion courante
3532 Ko
Date : 12 février 2009
Cote : 555 W 2009/29
- Ajouter cette notice à votre classeur
2009-027 Levée du scrutin secret aux nominations et présentations
717 Ko
Date : 12 février 2009
Cote : 555 W 2009/30
- Ajouter cette notice à votre classeur
2009-028 Vœu du maire relatif à la taxe professionnelle
1351 Ko
Date : 12 février 2009
Cote : 555 W 2009/31
Sujet : fiscalité professionnelle
- Ajouter cette notice à votre classeur
Ordre du jour de la séance du 9 avril 2009
1821 Ko
Date : 9 avril 2009
Cote : 555 W 2009/32
- Ajouter cette notice à votre classeur
Liste des présents et absents à la séance du 9 avril 2009
703 Ko
Date : 9 avril 2009
Cote : 555 W 2009/33
- Ajouter cette notice à votre classeur
Compte-rendu de la séance du 9 avril 2009
5023 Ko
Date : 9 avril 2009
Cote : 555 W 2009/34
- Ajouter cette notice à votre classeur
Communication du maire sur la situation de l'usine Fulmen / Exide d'Auxerre
$5023 Ko - Communication du maire sur la situation de l\'usine Fulmen / Exide d\'Auxerre (ouvre la visionneuse)$
5023 Ko
Date : 9 avril 2009
Cote : 555 W 2009/35
Sujet : entreprise
- Ajouter cette notice à votre classeur
Communication du maire sur le cadencement ferroviaire et ses perspectives de développement
5023 Ko
Date : 9 avril 2009
Cote : 555 W 2009/36
Sujet : réseau ferroviaire
- Ajouter cette notice à votre classeur
Communication du maire sur le contournement d'Auxerre
$5023 Ko - Communication du maire sur le contournement d\'Auxerre (ouvre la visionneuse)$
5023 Ko
Date : 9 avril 2009
Cote : 555 W 2009/37
Sujet : réseau routier
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Contournement sud
- Ajouter cette notice à votre classeur
Présentation vidéo par Denis Roycourt des nouvelles orientations du service des espaces verts : opération " 0 Phyto "
$5023 Ko - Présentation vidéo par Denis Roycourt des nouvelles orientations du service des espaces verts : opération \' 0 Phyto \' (ouvre la visionneuse)$
5023 Ko
Date : 9 avril 2009
Cote : 555 W 2009/38
Sujet : espace vert / environnement
Organisme : Auxerre. Service des espaces verts
- Ajouter cette notice à votre classeur
2009-029 Parc d'activités des Clairions – vente d'un terrain pour la localisation de la concession Peugeot
$4025 Ko - 2009-029 Parc d\'activités des Clairions – vente d\'un terrain pour la localisation de la concession Peugeot (ouvre la visionneuse)$
4025 Ko
Date : 9 avril 2009
Cote : 555 W 2009/39
Sujet : zone d'activités / immobilier / propriété publique
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Zone d'activités des Clairions
- Ajouter cette notice à votre classeur
2009-030 Parc d'activités des Clairions – vente d'un terrain à la société Helvia Promotion – modification du projet
$1411 Ko - 2009-030 Parc d\'activités des Clairions – vente d\'un terrain à la société Helvia Promotion – modification du projet (ouvre la visionneuse)$
1411 Ko
Date : 9 avril 2009
Cote : 555 W 2009/40
Sujet : zone d'activités / immobilier / propriété publique
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Zone d'activités des Clairions
- Ajouter cette notice à votre classeur
2009-031 Parc d'activités des Clairions – échange foncier entre la ville et la SCI TFG
$2187 Ko - 2009-031 Parc d\'activités des Clairions – échange foncier entre la ville et la SCI TFG (ouvre la visionneuse)$
2187 Ko
Date : 9 avril 2009
Cote : 555 W 2009/41
Sujet : zone d'activités / propriété publique
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Zone d'activités des Clairions
- Ajouter cette notice à votre classeur
2009-032 Parc d'activités des Clairions – vente d'un délaissé d'aménagement à Monsieur Lefèvre
$1509 Ko - 2009-032 Parc d\'activités des Clairions – vente d\'un délaissé d\'aménagement à Monsieur Lefèvre (ouvre la visionneuse)$
1509 Ko
Date : 9 avril 2009
Cote : 555 W 2009/42
Sujet : zone d'activités / immobilier / propriété publique
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Zone d'activités des Clairions
- Ajouter cette notice à votre classeur
2009-033 Parc d'activités des Clairions – aménagement d'un parking public – avenant n° 1 au marché de travaux de voirie
$2058 Ko - 2009-033 Parc d\'activités des Clairions – aménagement d\'un parking public – avenant n° 1 au marché de travaux de voirie (ouvre la visionneuse)$
2058 Ko
Date : 9 avril 2009
Cote : 555 W 2009/43
Sujet : zone d'activités / équipement collectif / commande publique
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Zone d'activités des Clairions
- Ajouter cette notice à votre classeur
2009-034 Budget principal – décision modificative n° 1
3042 Ko
Date : 9 avril 2009
Cote : 555 W 2009/44
Sujet : finances locales
- Ajouter cette notice à votre classeur
2009-035 Subventions exceptionnelles 2009
866 Ko
Date : 9 avril 2009
Cote : 555 W 2009/45
Sujet : finances locales
- Ajouter cette notice à votre classeur
2009-036 Renouvellement urbain du quartier des Brichères – jardins familiaux – réalisation d'un local associatif – demande de subvention à la Communauté de l'Auxerrois
$1410 Ko - 2009-036 Renouvellement urbain du quartier des Brichères – jardins familiaux – réalisation d\'un local associatif – demande de subvention à la Communauté de l\'Auxerrois (ouvre la visionneuse)$
1410 Ko
Date : 9 avril 2009
Cote : 555 W 2009/46
Sujet : politique de la ville / jardin familial / opération d'urbanisme
Organisme : Communauté de l'Auxerrois (1993-2010)
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères
- Ajouter cette notice à votre classeur
2009-037 Renouvellement urbain du quartier des Brichères – transfert à la ville d'Auxerre d'un terrain appartenant à l'OAH boulevard Lafayette
$1986 Ko - 2009-037 Renouvellement urbain du quartier des Brichères – transfert à la ville d\'Auxerre d\'un terrain appartenant à l\'OAH boulevard Lafayette (ouvre la visionneuse)$
1986 Ko
Date : 9 avril 2009
Cote : 555 W 2009/47
Sujet : politique de la ville / opération d'urbanisme / propriété publique
Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre)
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Boulevard Lafayette
- Ajouter cette notice à votre classeur
2009-038 Acquisition d'une propriété rue de Laborde et rue de Brazza située en emplacement réservé au Plan Local d'Urbanisme
$5736 Ko - 2009-038 Acquisition d\'une propriété rue de Laborde et rue de Brazza située en emplacement réservé au Plan Local d\'Urbanisme (ouvre la visionneuse)$
5736 Ko
Date : 9 avril 2009
Cote : 555 W 2009/48
Sujet : immobilier / propriété publique
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue de Laborde / Auxerre (Yonne, France) -- Rue de Brazza
- Ajouter cette notice à votre classeur
2009-039 Secteur la Noue/Les Piedalloues – dénomination d'une allée (allée de Saintonge)
$711 Ko - 2009-039 Secteur la Noue/Les Piedalloues – dénomination d\'une allée (allée de Saintonge) (ouvre la visionneuse)$
711 Ko
Date : 9 avril 2009
Cote : 555 W 2009/49
Sujet : réseau routier
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Piédalloues / Auxerre (Yonne, France) -- Quartier de la Noue
- Ajouter cette notice à votre classeur
2009-040 Quenne – révision du plan d'occupation des sols et transformation en plan local d'urbanisme (PLU) – représentation de la ville d'Auxerre aux réunions d'études
$3075 Ko - 2009-040 Quenne – révision du plan d\'occupation des sols et transformation en plan local d\'urbanisme (PLU) – représentation de la ville d\'Auxerre aux réunions d\'études (ouvre la visionneuse)$
3075 Ko
Date : 9 avril 2009
Cote : 555 W 2009/50
Sujet : urbanisme
Organisme : Quenne (Yonne)
Lieu : Quenne (Yonne, France)
- Ajouter cette notice à votre classeur
2009-041 Cité des Musiques – salle des musiques actuelles – avenants aux marchés de travaux
1813 Ko
Date : 9 avril 2009
Cote : 555 W 2009/51
Sujet : commande publique / équipement socio culturel
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Le Silex / Auxerre (Yonne, France) -- Cité des musiques
- Ajouter cette notice à votre classeur
2009-042 Vente à la Communauté de l'Auxerrois des locaux de l'immeuble Clemenceau rue Faillot
$2238 Ko - 2009-042 Vente à la Communauté de l\'Auxerrois des locaux de l\'immeuble Clemenceau rue Faillot (ouvre la visionneuse)$
2238 Ko
Date : 9 avril 2009
Cote : 555 W 2009/52
Sujet : immobilier / propriété publique
Organisme : Communauté de l'Auxerrois (1993-2010)
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue Faillot
- Ajouter cette notice à votre classeur
2009-043 Vente d'un bâtiment ruelle des Véens
$2874 Ko - 2009-043 Vente d\'un bâtiment ruelle des Véens (ouvre la visionneuse)$
2874 Ko
Date : 9 avril 2009
Cote : 555 W 2009/53
Sujet : immobilier / propriété publique
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Ruelle des Véens
- Ajouter cette notice à votre classeur
2009-044 Bâtiments scolaires – travaux d'investissement 2009 – répartition de l'enveloppe – demande de subvention
$1355 Ko - 2009-044 Bâtiments scolaires – travaux d\'investissement 2009 – répartition de l\'enveloppe – demande de subvention (ouvre la visionneuse)$
1355 Ko
Date : 9 avril 2009
Cote : 555 W 2009/54
Sujet : établissement d'enseignement / finances locales
- Ajouter cette notice à votre classeur
2009-045 Contrat Urbain de Cohésion Sociale (CUCS) pour les territoires prioritaires d'Auxerre – 1re programmation 2009
$3730 Ko - 2009-045 Contrat Urbain de Cohésion Sociale (CUCS) pour les territoires prioritaires d\'Auxerre – 1re programmation 2009 (ouvre la visionneuse)$
3730 Ko
Date : 9 avril 2009
Cote : 555 W 2009/55
Sujet : politique de la ville
- Ajouter cette notice à votre classeur
2009-046 Archives municipales – dons de documents aux Archives départementales de l'Yonne
$1681 Ko - 2009-046 Archives municipales – dons de documents aux Archives départementales de l\'Yonne (ouvre la visionneuse)$
1681 Ko
Date : 9 avril 2009
Cote : 555 W 2009/56
Sujet : patrimoine culturel / dons-et-legs
Organisme : Auxerre. Archives municipales / Yonne. Archives départementales
- Ajouter cette notice à votre classeur
2009-047 Archives municipales – acceptation du don du fonds d'archives de l'ancienne société Pignarre
$1409 Ko - 2009-047 Archives municipales – acceptation du don du fonds d\'archives de l\'ancienne société Pignarre (ouvre la visionneuse)$
1409 Ko
Date : 9 avril 2009
Cote : 555 W 2009/57
Sujet : patrimoine culturel / dons-et-legs
Organisme : Auxerre. Archives municipales / Pignarre
- Ajouter cette notice à votre classeur
2009-048 Musée d'Auxerre – exposition Alain Gaudebert, céramiste – demande de subvention
$817 Ko - 2009-048 Musée d\'Auxerre – exposition Alain Gaudebert, céramiste – demande de subvention (ouvre la visionneuse)$
817 Ko
Date : 9 avril 2009
Cote : 555 W 2009/58
Sujet : manifestation culturelle / patrimoine culturel / finances locales / équipement socio culturel
Organisme : Musée d'art et d'histoire (Auxerre)
- Ajouter cette notice à votre classeur
2009-049 Muséum d'Auxerre – donation Poitout
$3490 Ko - 2009-049 Muséum d\'Auxerre – donation Poitout (ouvre la visionneuse)$
3490 Ko
Date : 9 avril 2009
Cote : 555 W 2009/59
Sujet : patrimoine culturel / dons-et-legs
Organisme : Muséum d'histoire naturelle (Auxerre)
- Ajouter cette notice à votre classeur
2009-050 Accueil en résidence – aménagement d'un espace à la Cité des Musiques – demande de subventions
$1504 Ko - 2009-050 Accueil en résidence – aménagement d\'un espace à la Cité des Musiques – demande de subventions (ouvre la visionneuse)$
1504 Ko
Date : 9 avril 2009
Cote : 555 W 2009/60
Sujet : finances locales
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Cité des musiques
- Ajouter cette notice à votre classeur
2009-051 Installations classées – actualisation de l'autorisation d'exploitation de l'unité de fabrication Fruehauf
$5375 Ko - 2009-051 Installations classées – actualisation de l\'autorisation d\'exploitation de l\'unité de fabrication Fruehauf (ouvre la visionneuse)$
5375 Ko
Date : 9 avril 2009
Cote : 555 W 2009/61
Sujet : entreprise
- Ajouter cette notice à votre classeur
2009-052 Recrutement d'un contractuel sur le poste d'acheteur public – adjoint au responsable de service
$1454 Ko - 2009-052 Recrutement d\'un contractuel sur le poste d\'acheteur public – adjoint au responsable de service (ouvre la visionneuse)$
1454 Ko
Date : 9 avril 2009
Cote : 555 W 2009/62
Sujet : personnel
- Ajouter cette notice à votre classeur
2009-053 Maison des Randonneurs – délégation de service public – choix du délégataire 2009-2014
1694 Ko
45755 Ko
Date : 9 avril 2009
Cote : 555 W 2009/63
Sujet : équipement touristique / commande publique
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Maison des randonneurs
- Ajouter cette notice à votre classeur
2009-054 Fournitures de bâtiments – marchés à bons de commande – signature des marchés 2009-2012
1537 Ko
Date : 9 avril 2009
Cote : 555 W 2009/64
Sujet : commande publique
- Ajouter cette notice à votre classeur
2009-055 Délégation d'attributions au maire en application de l'article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales – modification
$1382 Ko - 2009-055 Délégation d\'attributions au maire en application de l\'article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales – modification (ouvre la visionneuse)$
1382 Ko
Date : 9 avril 2009
Cote : 555 W 2009/65
Sujet : élu
- Ajouter cette notice à votre classeur
2009-056 Marchés publics d'assurance – constitution d'un groupement de commandes entre la Ville d'Auxerre et la Caisse des Écoles
$2830 Ko - 2009-056 Marchés publics d\'assurance – constitution d\'un groupement de commandes entre la Ville d\'Auxerre et la Caisse des Écoles (ouvre la visionneuse)$
2830 Ko
Date : 9 avril 2009
Cote : 555 W 2009/66
Sujet : commande publique / structure administrative
Organisme : Auxerre. Caisse des écoles
- Ajouter cette notice à votre classeur
2009-057 Trésorier principal d'Auxerre – indemnité de conseil
$917 Ko - 2009-057 Trésorier principal d\'Auxerre – indemnité de conseil (ouvre la visionneuse)$
917 Ko
Date : 9 avril 2009
Cote : 555 W 2009/67
Sujet : finances locales
- Ajouter cette notice à votre classeur
2009-058 Actes de gestion courante
3442 Ko
Date : 9 avril 2009
Cote : 555 W 2009/68
- Ajouter cette notice à votre classeur
Ordre du jour de la séance du 18 juin 2009
2213 Ko
Date : 18 juin 2009
Cote : 555 W 2009/69
- Ajouter cette notice à votre classeur
Liste des présents et absents à la séance du 18 juin 2009
3117 Ko
Date : 18 juin 2009
Cote : 555 W 2009/70
- Ajouter cette notice à votre classeur
Compte-rendu de la séance du 18 juin 2009
8882 Ko
Date : 18 juin 2009
Cote : 555 W 2009/71
- Ajouter cette notice à votre classeur
Présentation de M. Roland Meyer, directeur général des services
8882 Ko
Date : 18 juin 2009
Cote : 555 W 2009/72
Sujet : personnel
- Ajouter cette notice à votre classeur
Communication du maire sur la " semaine de la citoyenneté "
$8882 Ko - Communication du maire sur la \' semaine de la citoyenneté \' (ouvre la visionneuse)$
8882 Ko
Date : 18 juin 2009
Cote : 555 W 2009/73
- Ajouter cette notice à votre classeur
Communication du maire sur la reprise de l'usine Fulmen / Exide
$8882 Ko - Communication du maire sur la reprise de l\'usine Fulmen / Exide (ouvre la visionneuse)$
8882 Ko
Date : 18 juin 2009
Cote : 555 W 2009/74
Sujet : entreprise
- Ajouter cette notice à votre classeur
Communication du maire sur l'électrification et la modernisation de la ligne entre Auxerre et La Roche
$8882 Ko - Communication du maire sur l\'électrification et la modernisation de la ligne entre Auxerre et La Roche (ouvre la visionneuse)$
8882 Ko
Date : 18 juin 2009
Cote : 555 W 2009/75
Sujet : réseau ferroviaire
Lieu : Ligne ferroviaire de Laroche-Migennes à Cosne-sur-Loire (France) -- Section de Laroche-Migennes à Auxerre
- Ajouter cette notice à votre classeur
Communication du maire sur l'implantation d'Armatis aux Clairions
$8882 Ko - Communication du maire sur l\'implantation d\'Armatis aux Clairions (ouvre la visionneuse)$
8882 Ko
Date : 18 juin 2009
Cote : 555 W 2009/76
Sujet : entreprise
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Clairions
- Ajouter cette notice à votre classeur
Présentation vidéo du Plan climat territorial
8882 Ko
Date : 18 juin 2009
Cote : 555 W 2009/77
Sujet : environnement
- Ajouter cette notice à votre classeur
Voeu d'Alain Raymont sur la suppression de postes d'enseignants
$8882 Ko - Voeu d\'Alain Raymont sur la suppression de postes d\'enseignants (ouvre la visionneuse)$
8882 Ko
Date : 18 juin 2009
Cote : 555 W 2009/78
Sujet : enseignement
- Ajouter cette notice à votre classeur
Voeu d'Alain Raymont sur le statut de la fonction publique territoriale
$8882 Ko - Voeu d\'Alain Raymont sur le statut de la fonction publique territoriale (ouvre la visionneuse)$
8882 Ko
Date : 18 juin 2009
Cote : 555 W 2009/79
Sujet : personnel
- Ajouter cette notice à votre classeur
Voeu de Mme Élisabeth Gérard-Billebault et Isabelle Joaquina sur la politique de la petite enfance
8882 Ko
Date : 18 juin 2009
Cote : 555 W 2009/80
Sujet : enfant
- Ajouter cette notice à votre classeur
2009-059 Contournement sud d'Auxerre – poursuite de l'instruction du dossier
$247 Ko - 2009-059 Contournement sud d\'Auxerre – poursuite de l\'instruction du dossier (ouvre la visionneuse)$
247 Ko
Date : 18 juin 2009
Cote : 555 W 2009/81
Sujet : réseau routier
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Contournement sud
- Ajouter cette notice à votre classeur
2009-060 Parc d'activités des Clairions – vente d'un terrain à la société " La Boucherie "
$1327 Ko - 2009-060 Parc d\'activités des Clairions – vente d\'un terrain à la société \' La Boucherie \' (ouvre la visionneuse)$
1327 Ko
Date : 18 juin 2009
Cote : 555 W 2009/82
Sujet : zone d'activités / immobilier / propriété publique
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Zone d'activités des Clairions
- Ajouter cette notice à votre classeur
2009-061 Renouvellement urbain du quartier Sainte-Geneviève – résidentialisation des immeubles place Corot – déclassement de l'emprise du domaine public – cession à l'Office Auxerrois de l'Habitat
$368 Ko - 2009-061 Renouvellement urbain du quartier Sainte-Geneviève – résidentialisation des immeubles place Corot – déclassement de l\'emprise du domaine public – cession à l\'Office Auxerrois de l\'Habitat (ouvre la visionneuse)$
368 Ko
Date : 18 juin 2009
Cote : 555 W 2009/83
Sujet : immobilier / politique de la ville / opération d'urbanisme / propriété publique
Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre)
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Sainte-Geneviève
- Ajouter cette notice à votre classeur
2009-062 Plaines de l'Yonne – vente d'un terrain – modification de la délibération 2009-005
$192 Ko - 2009-062 Plaines de l\'Yonne – vente d\'un terrain – modification de la délibération 2009-005 (ouvre la visionneuse)$
192 Ko
Date : 18 juin 2009
Cote : 555 W 2009/84
Sujet : zone industrielle / immobilier / propriété publique
Lieu : Les Plaines de l'Yonne (Auxerre, Yonne, France)
- Ajouter cette notice à votre classeur
2009-063 Zone à urbaniser des " Champlys " – exercice du droit de préemption urbain pour l'acquisition d'un terrain
$293 Ko - 2009-063 Zone à urbaniser des \' Champlys \' – exercice du droit de préemption urbain pour l\'acquisition d\'un terrain (ouvre la visionneuse)$
293 Ko
Date : 18 juin 2009
Cote : 555 W 2009/85
Sujet : immobilier / propriété publique
Lieu : Les Champlys (Auxerre, Yonne, France)
- Ajouter cette notice à votre classeur
2009-064 Laborde – classement dans le domaine public des espaces de voirie et dépendances du lotissement " le Clos de Bellevue "
$193 Ko - 2009-064 Laborde – classement dans le domaine public des espaces de voirie et dépendances du lotissement \' le Clos de Bellevue \' (ouvre la visionneuse)$
193 Ko
Date : 18 juin 2009
Cote : 555 W 2009/86
Sujet : propriété publique / réseau routier
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Lotissement Le Clos de Bellevue / Laborde (Auxerre, Yonne, France)
- Ajouter cette notice à votre classeur
2009-065 Taxe locale sur la publicité extérieure – évolution des tarifs à partir de 2010
259 Ko
Date : 18 juin 2009
Cote : 555 W 2009/87
Sujet : fiscalité
- Ajouter cette notice à votre classeur
2009-066 Restauration collective – délégation de service public – choix du délégataire 2009-2014
226 Ko
3813 Ko
Date : 18 juin 2009
Cote : 555 W 2009/88
Sujet : restauration collective / domaine public
- Ajouter cette notice à votre classeur
2009-067 Budget principal – compte administratif 2008
161 Ko
Date : 18 juin 2009
Cote : 555 W 2009/89
Sujet : finances locales
- Ajouter cette notice à votre classeur
2009-068 Budget assainissement – compte administratif 2008
175 Ko
Date : 18 juin 2009
Cote : 555 W 2009/90
Sujet : traitement des eaux usées / finances locales
- Ajouter cette notice à votre classeur
2009-069 Budget crématorium – compte administratif 2008
170 Ko
Date : 18 juin 2009
Cote : 555 W 2009/91
Sujet : équipement collectif / finances locales
Lieu : Auxerre, Crématorium d' (Yonne, France)
- Ajouter cette notice à votre classeur
2009-070 Compte de gestion 2008
217 Ko
Date : 18 juin 2009
Cote : 555 W 2009/92
Sujet : finances locales
- Ajouter cette notice à votre classeur
2009-071 Budget principal – affectation des résultats 2008
163 Ko
Date : 18 juin 2009
Cote : 555 W 2009/93
Sujet : finances locales
- Ajouter cette notice à votre classeur
2009-072 Budget assainissement – affectation des résultats 2008
163 Ko
Date : 18 juin 2009
Cote : 555 W 2009/94
Sujet : traitement des eaux usées / finances locales
- Ajouter cette notice à votre classeur
2009-073 Budget crématorium – affectation des résultats 2008
163 Ko
Date : 18 juin 2009
Cote : 555 W 2009/95
Sujet : équipement collectif / finances locales
Lieu : Auxerre, Crématorium d' (Yonne, France)
- Ajouter cette notice à votre classeur
2009-074 Autorisations de programmes / Crédits de paiements – modifications
362 Ko
Date : 18 juin 2009
Cote : 555 W 2009/96
Sujet : finances locales
- Ajouter cette notice à votre classeur
2009-075 Budget principal 2009 – attribution de subventions exceptionnelles – annulation d'une subvention
$211 Ko - 2009-075 Budget principal 2009 – attribution de subventions exceptionnelles – annulation d\'une subvention (ouvre la visionneuse)$
211 Ko
Date : 18 juin 2009
Cote : 555 W 2009/97
Sujet : finances locales
- Ajouter cette notice à votre classeur
2009-076 Budget principal 2009 – décision modificative n° 2
326 Ko
Date : 18 juin 2009
Cote : 555 W 2009/98
Sujet : finances locales
- Ajouter cette notice à votre classeur
2009-077 Taxe locale d'équipement – demande de remise gracieuse de majoration et pénalités de retard
$170 Ko - 2009-077 Taxe locale d\'équipement – demande de remise gracieuse de majoration et pénalités de retard (ouvre la visionneuse)$
170 Ko
Date : 18 juin 2009
Cote : 555 W 2009/99
Sujet : exonération fiscale
- Ajouter cette notice à votre classeur
2009-078 Contrat Urbain de Cohésion Sociale (CUCS) pour les territoires prioritaires d'Auxerre – 2e programmation 2009
$286 Ko - 2009-078 Contrat Urbain de Cohésion Sociale (CUCS) pour les territoires prioritaires d\'Auxerre – 2e programmation 2009 (ouvre la visionneuse)$
286 Ko
Date : 18 juin 2009
Cote : 555 W 2009/100
Sujet : politique de la ville
- Ajouter cette notice à votre classeur
2009-079 Musée d'Eckmühl – nomination du conservateur des collections – signature de la convention de mise à disposition par le Conseil général de l'Yonne
$320 Ko - 2009-079 Musée d\'Eckmühl – nomination du conservateur des collections – signature de la convention de mise à disposition par le Conseil général de l\'Yonne (ouvre la visionneuse)$
320 Ko
Date : 18 juin 2009
Cote : 555 W 2009/101
Sujet : personnel
Organisme : Yonne / Musée d'Eckmühl (Auxerre)
- Ajouter cette notice à votre classeur
2009-080 Archives municipales – dons de documents aux archives municipales de Melun, Mâcon, Paris et aux archives départementales de l'Yonne
$180 Ko - 2009-080 Archives municipales – dons de documents aux archives municipales de Melun, Mâcon, Paris et aux archives départementales de l\'Yonne (ouvre la visionneuse)$
180 Ko
Date : 18 juin 2009
Cote : 555 W 2009/102
Sujet : patrimoine culturel / dons-et-legs
Organisme : Melun. Archives municipales / Archives de Paris / Auxerre. Archives municipales / Mâcon. Archives municipales / Yonne. Archives départementales
- Ajouter cette notice à votre classeur
2009-081 Autorisations et conventions de déversement des eaux résiduaires industrielles pour les activités sur le territoire d'Auxerre
$275 Ko - 2009-081 Autorisations et conventions de déversement des eaux résiduaires industrielles pour les activités sur le territoire d\'Auxerre (ouvre la visionneuse)$
275 Ko
Date : 18 juin 2009
Cote : 555 W 2009/103
Sujet : traitement des eaux usées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2009-082 Personnel municipal 2009 – effectif réglementaire – modification
328 Ko
Date : 18 juin 2009
Cote : 555 W 2009/104
Sujet : personnel
- Ajouter cette notice à votre classeur
2009-083 Personnel municipal 2009 – création d'emplois de saisonniers
$292 Ko - 2009-083 Personnel municipal 2009 – création d\'emplois de saisonniers (ouvre la visionneuse)$
292 Ko
Date : 18 juin 2009
Cote : 555 W 2009/105
Sujet : personnel
- Ajouter cette notice à votre classeur
2009-084 Recrutement d'un contractuel sur le poste de responsable et gestionnaire des prestations en entreprises
$209 Ko - 2009-084 Recrutement d\'un contractuel sur le poste de responsable et gestionnaire des prestations en entreprises (ouvre la visionneuse)$
209 Ko
Date : 18 juin 2009
Cote : 555 W 2009/106
Sujet : personnel
- Ajouter cette notice à votre classeur
2009-085 Entretien ménager des locaux municipaux – acquisition de fournitures et matériels – signature des marchés 2009-2012
199 Ko
Date : 18 juin 2009
Cote : 555 W 2009/107
Sujet : commande publique
- Ajouter cette notice à votre classeur
2009-086 Actes de gestion courante
569 Ko
Date : 18 juin 2009
Cote : 555 W 2009/108
- Ajouter cette notice à votre classeur
2009-087 Levée du scrutin secret aux nominations et présentations
156 Ko
Date : 18 juin 2009
Cote : 555 W 2009/109
- Ajouter cette notice à votre classeur
2009-088 Désignation du président de séance pour le vote des comptes administratifs 2008
163 Ko
Date : 18 juin 2009
Cote : 555 W 2009/110
- Ajouter cette notice à votre classeur
2009-089 Vœu d'Alain Raymont " La gauche qui ne renonce pas " sur la suppression de postes d'enseignants dans le quartier Rive Droite
$156 Ko - 2009-089 Vœu d\'Alain Raymont \' La gauche qui ne renonce pas \' sur la suppression de postes d\'enseignants dans le quartier Rive Droite (ouvre la visionneuse)$
156 Ko
Date : 18 juin 2009
Cote : 555 W 2009/111
Sujet : enseignement
- Ajouter cette notice à votre classeur
Ordre du jour de la séance du 24 septembre 2009
2455 Ko
Date : 24 septembre 2009
Cote : 555 W 2009/112
- Ajouter cette notice à votre classeur
Liste des présents et absents à la séance du 24 septembre 2009
2838 Ko
Date : 24 septembre 2009
Cote : 555 W 2009/113
- Ajouter cette notice à votre classeur
Compte-rendu de la séance du 24 septembre 2009
Date : 24 septembre 2009
Cote : 555 W 2009/114
- Ajouter cette notice à votre classeur
Communication de Najia Ahil sur la rentrée scolaire 2009-2010
Date : 24 septembre 2009
Cote : 555 W 2009/115
Sujet : rentrée scolaire
- Ajouter cette notice à votre classeur
Communication du maire sur le projet de reprise de l'usine Fulmen / Exide par Stéco Power
Date : 24 septembre 2009
Cote : 555 W 2009/116
Sujet : entreprise
- Ajouter cette notice à votre classeur
Communication du maire sur le projet industriel à vocation européenne à Auxerre
Date : 24 septembre 2009
Cote : 555 W 2009/117
Sujet : entreprise
- Ajouter cette notice à votre classeur
Communication du maire sur le dossier de la place des Véens
Date : 24 septembre 2009
Cote : 555 W 2009/118
Sujet : opération d'urbanisme
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Place des Véens
- Ajouter cette notice à votre classeur
Vœu de la majorité municipale sur la privatisation de la Poste
Date : 24 septembre 2009
Cote : 555 W 2009/119
Sujet : conseil municipal
Organisme : La Poste
- Ajouter cette notice à votre classeur
2009-090 Porte de Paris – aménagement de la gare routière – déclaration de projet dans le cadre des enquêtes conjointes préalables à la déclaration d'utilité publique et parcellaire concernant la propriété sise avenue Charles de Gaulle
$12423 Ko - 2009-090 Porte de Paris – aménagement de la gare routière – déclaration de projet dans le cadre des enquêtes conjointes préalables à la déclaration d\'utilité publique et parcellaire concernant la propriété sise avenue Charles de Gaulle (ouvre la visionneuse)$
12423 Ko
Date : 24 septembre 2009
Cote : 555 W 2009/120
Sujet : propriété publique
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Gare routière des Migraines / Auxerre (Yonne, France) -- Avenue Charles-de-Gaulle / Auxerre (Yonne, France) -- Quartier de la Porte de Paris
- Ajouter cette notice à votre classeur
2009-091 Plan Climat territorial de la ville d'Auxerre – réponse à l'appel à candidature lancé dans le cadre du programme énergie climat Bourgogne
$2940 Ko - 2009-091 Plan Climat territorial de la ville d\'Auxerre – réponse à l\'appel à candidature lancé dans le cadre du programme énergie climat Bourgogne (ouvre la visionneuse)$
2940 Ko
Date : 24 septembre 2009
Cote : 555 W 2009/121
Sujet : économie d'énergie
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères
- Ajouter cette notice à votre classeur
2009-092 Renouvellement urbain du quartier des Brichères – cession de terrains à la Foncière logement
7114 Ko
Date : 24 septembre 2009
Cote : 555 W 2009/122
Sujet : immobilier / politique de la ville / opération d'urbanisme / propriété publique
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères
- Ajouter cette notice à votre classeur
2009-093 Plan local d'urbanisme (PLU) d'Auxerre – révision simplifiée pour permettre la réalisation d'un centre de soins de suite et de réadaptation
$9228 Ko - 2009-093 Plan local d\'urbanisme (PLU) d\'Auxerre – révision simplifiée pour permettre la réalisation d\'un centre de soins de suite et de réadaptation (ouvre la visionneuse)$
9228 Ko
Date : 24 septembre 2009
Cote : 555 W 2009/123
Sujet : urbanisme / établissement médico social
- Ajouter cette notice à votre classeur
2009-094 Plaines de l'Yonne – mise à disposition de Yonne Équipement d'un terrain par bail à construction
$3703 Ko - 2009-094 Plaines de l\'Yonne – mise à disposition de Yonne Équipement d\'un terrain par bail à construction (ouvre la visionneuse)$
3703 Ko
Date : 24 septembre 2009
Cote : 555 W 2009/124
Sujet : propriété publique
Organisme : Société d'économie mixte locale Yonne Équipement
Lieu : Les Plaines de l'Yonne (Auxerre, Yonne, France)
- Ajouter cette notice à votre classeur
2009-095 Quartier des Piedalloues – vente d'un délaissé d'alignement rue de Champagne
$2655 Ko - 2009-095 Quartier des Piedalloues – vente d\'un délaissé d\'alignement rue de Champagne (ouvre la visionneuse)$
2655 Ko
Date : 24 septembre 2009
Cote : 555 W 2009/125
Sujet : immobilier / propriété publique
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Piédalloues / Auxerre (Yonne, France) -- Rue de Champagne
- Ajouter cette notice à votre classeur
2009-096 Quartier des Rosoirs – allée de Turenne – convention de participation financière de l'institut IDEA pour la reprise des dégradations du réseau d'assainissement
$3010 Ko - 2009-096 Quartier des Rosoirs – allée de Turenne – convention de participation financière de l\'institut IDEA pour la reprise des dégradations du réseau d\'assainissement (ouvre la visionneuse)$
3010 Ko
Date : 24 septembre 2009
Cote : 555 W 2009/126
Sujet : traitement des eaux usées
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Rosoirs / Auxerre (Yonne, France) -- Allée de Turenne
- Ajouter cette notice à votre classeur
2009-097 Défense incendie – convention relative aux travaux de renforcement, d'extension ou de remplacement de réseau réalisés par la Communauté de l'Auxerrois
$2833 Ko - 2009-097 Défense incendie – convention relative aux travaux de renforcement, d\'extension ou de remplacement de réseau réalisés par la Communauté de l\'Auxerrois (ouvre la visionneuse)$
2833 Ko
Date : 24 septembre 2009
Cote : 555 W 2009/127
Sujet : réseau de distribution
Organisme : Communauté de l'Auxerrois (1993-2010)
- Ajouter cette notice à votre classeur
2009-098 Programme véhicules et engins 2009 – demande de subventions
1788 Ko
Date : 24 septembre 2009
Cote : 555 W 2009/128
Sujet : véhicule automobile / commande publique
- Ajouter cette notice à votre classeur
2009-099 Service public d'assainissement 2008 – rapport annuel sur le prix et la qualité du service
$451 Ko - 2009-099 Service public d\'assainissement 2008 – rapport annuel sur le prix et la qualité du service (ouvre la visionneuse)$
451 Ko
$1888 Ko - 2009-099 Service public d\'assainissement 2008 – rapport annuel sur le prix et la qualité du service (ouvre la visionneuse)$
1888 Ko
$5453 Ko - 2009-099 Service public d\'assainissement 2008 – rapport annuel sur le prix et la qualité du service (ouvre la visionneuse)$
5453 Ko
$2457 Ko - 2009-099 Service public d\'assainissement 2008 – rapport annuel sur le prix et la qualité du service (ouvre la visionneuse)$
2457 Ko
$2457 Ko - 2009-099 Service public d\'assainissement 2008 – rapport annuel sur le prix et la qualité du service (ouvre la visionneuse)$
2457 Ko
Date : 24 septembre 2009
Cote : 555 W 2009/129
Sujet : traitement des eaux usées / domaine public
- Ajouter cette notice à votre classeur
2009-100 Quartier Saint-Siméon – aménagement du terrain de foot – demande de subvention au Conseil Régional de Bourgogne
2591 Ko
Date : 24 septembre 2009
Cote : 555 W 2009/130
Sujet : installation sportive / finances locales
Organisme : Bourgogne. Conseil régional
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Saint-Siméon
- Ajouter cette notice à votre classeur
2009-101 Quartier des Rosoirs – installation d'un éclairage sur le terrain synthétique – demande de subvention
$2728 Ko - 2009-101 Quartier des Rosoirs – installation d\'un éclairage sur le terrain synthétique – demande de subvention (ouvre la visionneuse)$
2728 Ko
Date : 24 septembre 2009
Cote : 555 W 2009/131
Sujet : installation sportive / finances locales
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Rosoirs
- Ajouter cette notice à votre classeur
2009-102 Contribution pour les logements vacants
2552 Ko
Date : 24 septembre 2009
Cote : 555 W 2009/132
Sujet : finances locales
- Ajouter cette notice à votre classeur
2009-103 Budget 2009 – attribution de subventions exceptionnelles
1842 Ko
Date : 24 septembre 2009
Cote : 555 W 2009/133
Sujet : finances locales
- Ajouter cette notice à votre classeur
2009-104 Taxe locale d'équipement – demande de remise gracieuse de majorations et pénalités de retard d'un particulier
$1959 Ko - 2009-104 Taxe locale d\'équipement – demande de remise gracieuse de majorations et pénalités de retard d\'un particulier (ouvre la visionneuse)$
1959 Ko
Date : 24 septembre 2009
Cote : 555 W 2009/134
Sujet : exonération fiscale
- Ajouter cette notice à votre classeur
2009-105 Taxe locale d'équipement – demande de remise gracieuse de majorations et pénalités de retard à la SCI PERL
$1928 Ko - 2009-105 Taxe locale d\'équipement – demande de remise gracieuse de majorations et pénalités de retard à la SCI PERL (ouvre la visionneuse)$
1928 Ko
Date : 24 septembre 2009
Cote : 555 W 2009/135
Sujet : exonération fiscale
- Ajouter cette notice à votre classeur
2009-106 Quartier des Brichères – garantie d'emprunt – Office Auxerrois de l'Habitat – construction de 40 logements PLUS 1re tranche – emprunt de 136 000 € réalisé auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations
$2988 Ko - 2009-106 Quartier des Brichères – garantie d\'emprunt – Office Auxerrois de l\'Habitat – construction de 40 logements PLUS 1re tranche – emprunt de 136 000 € réalisé auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations (ouvre la visionneuse)$
2988 Ko
Date : 24 septembre 2009
Cote : 555 W 2009/136
Sujet : logement social / finances locales
Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre)
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères
- Ajouter cette notice à votre classeur
2009-107 Quartier des Brichères – garantie d'emprunt – Office Auxerrois de l'Habitat – construction de 40 logements PLUS 1re tranche – emprunt de 200 000 € réalisé auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations
$2971 Ko - 2009-107 Quartier des Brichères – garantie d\'emprunt – Office Auxerrois de l\'Habitat – construction de 40 logements PLUS 1re tranche – emprunt de 200 000 € réalisé auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations (ouvre la visionneuse)$
2971 Ko
Date : 24 septembre 2009
Cote : 555 W 2009/137
Sujet : logement social / finances locales
Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre)
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères
- Ajouter cette notice à votre classeur
2009-108 Quartier des Brichères – garantie d'emprunt – Office Auxerrois de l'Habitat – construction de 40 logements PLUS 1re tranche – emprunt de 215 000 € réalisé auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations
$3002 Ko - 2009-108 Quartier des Brichères – garantie d\'emprunt – Office Auxerrois de l\'Habitat – construction de 40 logements PLUS 1re tranche – emprunt de 215 000 € réalisé auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations (ouvre la visionneuse)$
3002 Ko
Date : 24 septembre 2009
Cote : 555 W 2009/138
Sujet : logement social / finances locales
Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre)
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères
- Ajouter cette notice à votre classeur
2009-109 Parc d'expositions – délégation de service public – rapport d'activité 2008 d'Auxerre Congrexpo
$2718 Ko - 2009-109 Parc d\'expositions – délégation de service public – rapport d\'activité 2008 d\'Auxerre Congrexpo (ouvre la visionneuse)$
2718 Ko
$22936 Ko - 2009-109 Parc d\'expositions – délégation de service public – rapport d\'activité 2008 d\'Auxerre Congrexpo (ouvre la visionneuse)$
22936 Ko
Date : 24 septembre 2009
Cote : 555 W 2009/139
Sujet : équipement collectif / domaine public
Organisme : Auxerre Congrexpo
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Parc des expositions et congrès Auxerrexpo
- Ajouter cette notice à votre classeur
2009-110 Muséums de Bourgogne – convention 2008-2010 – demande de subvention
2971 Ko
Date : 24 septembre 2009
Cote : 555 W 2009/140
Sujet : finances locales
Organisme : Muséum d'histoire naturelle (Auxerre) / Bourgogne. Conseil régional / Bourgogne. Direction régionale des affaires culturelles
- Ajouter cette notice à votre classeur
2009-111 Archives – don aux archives départementales de Côte-d'Or
$1828 Ko - 2009-111 Archives – don aux archives départementales de Côte-d\'Or (ouvre la visionneuse)$
1828 Ko
Date : 24 septembre 2009
Cote : 555 W 2009/141
Sujet : patrimoine culturel / dons-et-legs
- Ajouter cette notice à votre classeur
2009-112 Théâtre d'Auxerre – délégation de service public – rapport d'activité 2008 d'AIDA-Le Théâtre
$4157 Ko - 2009-112 Théâtre d\'Auxerre – délégation de service public – rapport d\'activité 2008 d\'AIDA-Le Théâtre (ouvre la visionneuse)$
4157 Ko
$25672 Ko - 2009-112 Théâtre d\'Auxerre – délégation de service public – rapport d\'activité 2008 d\'AIDA-Le Théâtre (ouvre la visionneuse)$
25672 Ko
Date : 24 septembre 2009
Cote : 555 W 2009/142
Sujet : domaine public / équipement socio culturel
Organisme : Association icaunaise de diffusion artistique
Lieu : Auxerre, Théâtre municipal d' (Yonne, France)
- Ajouter cette notice à votre classeur
2009-113 Restauration collective – délégation de service public – rapport annuel d'activité 2008 d'Avenance Enseignement
$2887 Ko - 2009-113 Restauration collective – délégation de service public – rapport annuel d\'activité 2008 d\'Avenance Enseignement (ouvre la visionneuse)$
2887 Ko
$43179 Ko - 2009-113 Restauration collective – délégation de service public – rapport annuel d\'activité 2008 d\'Avenance Enseignement (ouvre la visionneuse)$
43179 Ko
Date : 24 septembre 2009
Cote : 555 W 2009/143
Sujet : restauration collective / domaine public
- Ajouter cette notice à votre classeur
2009-114 Communauté de l'Auxerrois – modification des statuts – compétences aménagement de l'espace communautaire et technologies de l'information et de la communication
$2788 Ko - 2009-114 Communauté de l\'Auxerrois – modification des statuts – compétences aménagement de l\'espace communautaire et technologies de l\'information et de la communication (ouvre la visionneuse)$
2788 Ko
Date : 24 septembre 2009
Cote : 555 W 2009/144
Sujet : structure administrative
Organisme : Communauté de l'Auxerrois (1993-2010)
- Ajouter cette notice à votre classeur
2009-115 Maison des randonneurs – délégation de service public – rapport d'activité 2008 de l'EURL la maison des randonneurs
$3806 Ko - 2009-115 Maison des randonneurs – délégation de service public – rapport d\'activité 2008 de l\'EURL la maison des randonneurs (ouvre la visionneuse)$
3806 Ko
$63640 Ko - 2009-115 Maison des randonneurs – délégation de service public – rapport d\'activité 2008 de l\'EURL la maison des randonneurs (ouvre la visionneuse)$
63640 Ko
Date : 24 septembre 2009
Cote : 555 W 2009/145
Sujet : équipement touristique / commande publique
Organisme : EURL La Maison des randonneurs
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Maison des randonneurs
- Ajouter cette notice à votre classeur
2009-116 Crématorium – délégation de service public – rapport d'activité 2008 de la société des Crématoriums de France
$3072 Ko - 2009-116 Crématorium – délégation de service public – rapport d\'activité 2008 de la société des Crématoriums de France (ouvre la visionneuse)$
3072 Ko
$35555 Ko - 2009-116 Crématorium – délégation de service public – rapport d\'activité 2008 de la société des Crématoriums de France (ouvre la visionneuse)$
35555 Ko
Date : 24 septembre 2009
Cote : 555 W 2009/146
Sujet : équipement collectif / domaine public
Lieu : Auxerre, Crématorium d' (Yonne, France)
- Ajouter cette notice à votre classeur
2009-117 Actes de gestion courante
11133 Ko
Date : 24 septembre 2009
Cote : 555 W 2009/147
- Ajouter cette notice à votre classeur
2009-118 Privatisation de la Poste – vœu des élus de la majorité municipale
2108 Ko
Date : 24 septembre 2009
Cote : 555 W 2009/148
Sujet : conseil municipal
Organisme : La Poste
- Ajouter cette notice à votre classeur
Ordre du jour de la séance du 19 novembre 2009
1906 Ko
Date : 19 novembre 2009
Cote : 555 W 2009/149
- Ajouter cette notice à votre classeur
Liste des présents et absents à la séance du 19 novembre 2009
108 Ko
Date : 19 novembre 2009
Cote : 555 W 2009/150

1 2 3 4 5 6 > 6 pages

Voir par page :10 20 50 100